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Licence CeCILL

L'ensemble des codes de netMAT est distribué sous licence CeCILL (version 2).

Les licences CeCILL, CeCILL-A et CeCILL-B définies par le CEA, le CNRS et l'INRIA sont adaptées au droit français et compatibles avec les principales licences libres. Ces licences respectent les principes de diffusion du logiciel libre, précisent le droit applicable, en l'occurrence le droit français, et désignent le tribunal de Paris comme tribunal compétent en cas de litige.

La distribution netMAT contient les versions française (licence) et anglaise (license) de cette licence et les informations complètes sont disponibles sur http://www.cecill.info.

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Page last modified on 2009/11/20 13:50:42